Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations »

publié le 22 décembre 2017

Ce guide s’adresse principalement aux techniciens des structures qui exerceront directement la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » dite compétence GEMAPI, ou qui pourront être amenés à la transférer ou la déléguer. Il s’adresse également aux élus locaux qui souhaitent approfondir les éléments présentés dans la plaquette « Tout savoir sur la GEMAPI » du ministère en charge de l’écologie.


Auteur moral : Cerema

Rédacteurs : A. Bailly (DGALN), B. Basin (DGPR), F. Bontemps (DGALN), C. Gibaud (DREAL Centre), G. Rat (Ministère de la Transition écologique et solidaire), S. Romani (Ministère de l’Intérieur).

Date de publication : 11/2017
Collection : Références
ISBN : 978-2-37180-235-3
Caractéristiques : 55 pages

Description :
Ce guide s’adresse principalement aux techniciens des structures qui exerceront directement la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » dite compétence GEMAPI, ou qui pourront être amenés à la transférer ou la déléguer. Il s’adresse également aux élus locaux qui souhaitent approfondir les éléments présentés dans la plaquette « Tout savoir sur la GEMAPI » du ministère en charge de l’écologie.
Ce guide a vocation à présenter de manière simple les contours de cette nouvelle compétence, afin de faciliter son appropriation par les acteurs et son explication auprès des citoyens. Il oriente les lecteurs vers d’autres supports permettant d’approfondir les thématiques abordées.
Il est organisé en 5 parties principales :
. la première partie aborde les caractéristiques des milieux et les enjeux concernés par la compétence ;
. la deuxième présente le contexte réglementaire et quelques caractéristiques de la compétence ;
. la troisième expose les politiques publiques qui concernent les milieux aquatiques et la prévention des inondations, et les liens avec la compétence GEMAPI ;
. la quatrième présente les principaux acteurs liés à la compétence ;
. la cinquième détaille des outils d’aménagement du territoire, financiers, opérationnels et réglementaires pouvant participer à la mise en œuvre de la compétence.

En téléchargement gratuit : Introduction à la prise de compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (format pdf - 5.2 Mo - 22/12/2017)